Conditions générales de vente

Merci d’avoir choisi mes produits numériques. En achetant, téléchargeant et utilisant mes ressources, tu acceptes intégralement les termes et conditions détaillés ci-dessous. Si tu n’adhères pas à ces termes, je te recommande de ne pas procéder à l’achat, au téléchargement ni à l’utilisation de mes produits.

1. Objet

Les présentes CGV s’appliquent à toutes les ventes de produits numériques réalisés par Nävis Iltis sur le site [Nom du site]. En accédant à mes ressources, tu acceptes sans réserve les conditions exposées ici.

2. Licence et Utilisation

En achetant un produit numérique (gratuit ou payant) proposé par Nävis Iltis, tu obtiens une licence d’utilisation personnelle et non exclusive, selon les termes suivants :

  • Usage personnel uniquement : Les produits numériques achetés sont destinés à un usage personnel et non transférable.

  • Interdictions : Il est strictement interdit de copier, revendre, sous-licencier, louer, republier, partager ou distribuer mes produits numériques, modifiés ou non, à des tiers, qu’ils soient utilisés à des fins commerciales ou non.

  • Respect de l’intégrité des produits : Tu t’engages à ne pas utiliser mes produits d’une manière qui pourrait me porter préjudice ou nuire à ma réputation.

3. Propriété Intellectuelle

Tous les droits de propriété intellectuelle associés aux produits numériques, modifiés ou non, restent la propriété exclusive de Nävis Iltis. À aucun moment, tu ne peux revendiquer des droits de propriété intellectuelle ou des droits d’auteur sur ces produits, que tu les modifies ou non.

4. Absence de Remboursement

Les produits numériques vendus ne sont pas éligibles à un remboursement, quelle que soit la raison. En procédant à l’achat, tu reconnais que les produits numériques sont consommés immédiatement et, par conséquent, non remboursables. Nävis Iltis se réserve le droit de modifier cette politique de remboursement à tout moment.

5. Responsabilité

Nävis Iltis décline toute responsabilité en cas de dommages résultant de l’utilisation de ses produits numériques. L’utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il en fait.

6. Modifications des CGV

Nävis Iltis se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles conditions seront applicables dès leur publication sur le site.